Les droits d'auteur à l'ère du numérique (Web)

PRÉAMBULE

Le Web est dorénavant un incontournable pour les artistes, que ce soit pour partager le fruit de leur travail, pour trouver l’inspiration ou pour carrément utiliser des extraits d’œuvres de tiers pour les retravailler. Il appert donc nécessaire de s’informer et de connaître les règles afin d’être autonome dans ces utilisations de la toile et de bien gérer les risques et avantages qui sont associés à ces utilisations.

CLIENTÈLE VISÉE

Auteurs (écrivains, scénaristes), compositeurs, illustrateurs professionnels, photographes professionnels de la Mauricie.

OBJECTIFS

  • Comprendre les concepts généraux du droit d’auteur canadien
  • Analyser et évaluer des situations/problèmes légaux, faire la gestion de risques d’utilisation d’extraits d’autres œuvres, connaître les utilisations permises par la Loi sur le droit d’auteur 
  • Mesurer de façon critique les enjeux éthiques de l’encadrement juridique du monde artistique numérique
  • Apprendre et comprendre le contenu des principales conditions spécifiques aux activités d’artistes sur le Web (sites Web populaires) et connaître les usages en cette matière (licences, exclusivité…)
  • Bien protéger ses œuvres pour diffusion sur le Web
  • Connaître les principales ressources juridiques

CONTENU - MÉTHODES PÉDAGOGIQUES 

La formation sera prodiguée par le biais :

– D’exposés magistraux sur les thématiques abordées avec support informatique ponctuel (sites Web,) ;
– De présentation d’œuvres (images et chansons) pour fins de discussion et d’analyse ;
– Utilisation de « Socrative, le questionnaire interactif » pour sondages/jeux-questionnaires anonymes

BIOGRAPHIE DE LA FORMATRICE

Doctorante en droit (Université de Sherbrooke et Université Laval), avocate en droit du divertissement depuis 2000, détentrice d’une maîtrise en droit et d’un DESS en traduction. Véronyque Roy est chargée de cours/enseignante en Droit de l’édition (dans le programme de Maîtrise en édition/Université de Sherbrooke) depuis 2015. Elle a aussi enseigné à l’Université Laval (Droit d’auteur et du divertissement) dans le programme de Maîtrise en propriété intellectuelle et au Recording Arts of Canada. En près de 20 ans de pratique du droit, elle a représenté des artistes de tous les domaines, plusieurs syndicats et associations d’artistes, en plus de travailler pour des producteurs en télévision et dans le domaine du spectacle comme le Cirque du Soleil et Moment Factory. La formatrice est aussi conférencière et autrice autant d’articles scientifiques que de documents d’information destinés aux artistes portant sur le droit des arts et de la culture.

Cette formation est offerte à un coût réduit de 80 % grâce à la collaboration de la direction régionale de Services Québec.


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