Droits d'auteur et contrats en musique


OBJECTIFS

Au terme de la formation, les participants connaîtront les spécificités du droit d’auteur dans le domaine de la musique, les usages en matière contractuelle et les limitations dans la création.

CONTENU

  • Droit d'auteur;
  • Pratiques et usages en matière de contrats en musique;
  • Litiges importants survenus dans ce champ d'activité;
  • Ressources juridiques et outils contractuels;
  • Nouvelles technologies. 



CLIENTÈLE

Auteurs et compositeurs musicaux

BIOGRAPHIE

Véronyque Roy est doctorante en droit (Université de Sherbrooke et Université Laval), avocate en droit du divertissement, détentrice d’une maîtrise en droit et d’un DESS en traduction. Elle est chargée de cours/enseignante en Droit de l’édition (dans le programme de Maîtrise en édition/Université de Sherbrooke) depuis 2015. Elle a aussi enseigné à l’Université Laval (Droit d’auteur et du divertissement) dans le programme de Maîtrise en propriété intellectuelle et au Recording Arts of Canada. Elle est conférencière et autrice autant d’articles scientifiques que de documents d’information destinés aux artistes portant sur le droit des arts et de la culture. 


    
   
Cette formation est offerte à un coût réduit de 80 % grâce à la collaboration de la d
irection régionale de Services Québec.